27 juillet 2011

Quelques jours off... Retour le 15 août!

Belles vacances à celles et ceux qui partent!
Bon courage à celles et ceux qui restent!
Patience pour celles et ceux qui partent après!

12 juillet 2011

Flash Infos Compte Rendu de Mandat - Conseil de Paris de juillet - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la RIVP


Monsieur le Maire,
Mes cher-e-s Collègues,

Un des aspects moins connus de la politique du financement du logement social à Paris est la réorganisation du paysage des SEM afin de les rendre plus efficaces en les spécialisant ou en les territorialisant, en accompagnant les évolutions juridiques ou en clarifiant leur gestion.

Cette démarche s’est traduite entre autres par la prise de contrôle de la RIVP par la ville de Paris en 2006, volonté logique concernant un des principaux aménageurs parisiens et le 2e bailleur social de la capitale avec plus de 50 000 logements.

Deux ans après cette modification de taille dans le capital de la Régie, il apparaissait souhaitable de faire un point objectif sur cette nouvelle gestion et c’est ce que vous avez souhaité, Monsieur le Maire, en 2008 en demandant à la Chambre Régionale des Comptes d’effectuer un rapport de contrôle.

C’est de ce rapport que communication nous est faite aujourd’hui. Et je crois que l’objectif de revenir à une situation financière saine et à une gestion tant social qu’optimal est atteint.

Alors oui, il y a encore dans le patrimoine de ce bailleur quelques locataires en place depuis bien longtemps et qui ne devraient plus en être. Le nier, le passer sous silence serait faire honte à celles et ceux qui ont la responsabilité de faire la loi aujourd’hui et de donner aux dirigeants actuels de la RIVP la possibilité d’agir en conséquence.

Mais, à notre niveau, en ce qui concerne nos responsabilités aujourd’hui et nos possibilités d’action, soulignons justement que le rapport montre un fonctionnement transparent de la RIVP concernant le processus d’attribution des logements et de la gestion des occupants.

Toutes les attributions de logements à la RIVP sont depuis 2008 soumises à un plafond social ou intermédiaire. Dans le même esprit, chaque enquête sur la situation des ressources est menée à son terme et tous les surloyers de solidarité sont appliqués quand cela est rendu possible. Transparence, équité, respect du droit pour les attributions de logements sont aujourd’hui de rigueur.

En matière d’échanges de logements, la RIVP a par ailleurs poursuivi ses efforts sur le contingent de la ville de Paris. Ils atteignent désormais 27% des attributions pendant que ce taux s’effondrait sur le contingent de l’Etat où il n’était que de 7% l’année dernière.

De même, le rapport stipule l’irrégularité de conventions dites « à économie de solde », conventions passées avec la Ville de Paris. Nous n’en nions pas l’existence et nous ne nions pas non plus être en train de toutes les résilier puisque les évolutions législatives récentes les ont rendues… illégales, ce que rappelle la Chambre Régionale des Comptes depuis 2007. Ces mises à jour juridiques ont déjà été réalisées pour deux autres bailleurs, HSF et la SGIM, mais la modestie de leur taille comparée à la RIVP rend ces actions plus aisées et plus rapides que chez d’autres. En cours, à la Régie, nous devrions les acter ici même d’ici la fin d’année.

Enfin, et soyons en satisfaits tant pour les locataires que pour les demandeurs de logement, la gestion beaucoup plus saine de la RIVP, toute entière tournée vers nos objectifs de production de logements sociaux, permet de limiter les coûts de fonctionnement de la société à 1012 euros par logement. Certes, ce coût relativement faible par rapport à la moyenne des SA d’HLM est dû à la situation que j’ai précédemment citée mais cela créé des marges de manœuvre non négligeables pour maintenir et pérenniser une gestion financière et sociale saine. C’est d’autant plus remarquable que la RIVP a choisi de maintenir une forte présence de gardiens, facteur de cohésion, et que les coûts salariaux de cette profession sont supérieurs en région Ile-de-France d’environ 10 % par rapport au reste du territoire.

Monsieur le Maire, mes cher-e-s collègues, nous pouvons avoir, avec ce rapport, la certitude que des changements profonds sont en train d’être menés à la RIVP. Les trois autres contrôles, de la mission interministérielle d’inspection du logement locatif social, de l’inspection générale de la ville sur le train de vie de la société et de l’administration fiscale, sont de même tonalité. Il s’agit là d’un bilan positif, d’une dynamique reconnue qui doit nous inciter à saisir toutes les marges de manœuvre possibles car une SEM bien gérée est la garantie d’un partenaire efficace et solide pour mener à bien notre politique de financement du logement social, quand certains autres partenaires se désengagent tous les jours un peu plus.

11 juillet 2011

Flash Infos Compte Rendu de Mandat - Conseil de Paris de juillet - Recouvrement de la dette de l'Etat vis-à-vis de la MDPH


M. Gauthier CARON-THIBAULT. - Merci, Madame la Présidente.
Monsieur le Maire, mes cher-e-s collègues,

Je pense qu'il est intéressant de mettre en avant cette délibération, car ce qui nous est proposé nous permet de souligner le paradoxe que vit en ce moment, depuis maintenant plus d'un an, la Maison Départementale des Personnes en situation de Handicap, paradoxe en effet puisqu'elle était devenue elle-même une situation de handicap pour les personnes qui aspiraient à une intégration totale dans notre société.

Quand je parle de la M.D.P.H., bien évidemment je ne parle pas des 150 professionnels qui y travaillent, qui accueillent, qui informent, qui évaluent les droits et accompagnent leur mise en œuvre, tous ces 150 professionnels qu'il faut évidemment féliciter.

Je souligne là l’attitude de l'État qui devait depuis 2008 878.000 euros à la Ville de Paris pour le financement de la M.D.P.H., un financement qui représente tout de même 30 à 40 % du budget de ce G.I.P.

Encore une fois, on va nous dire sur un certain côté de l’hémicycle qu’il s’agit encore d'une dénonciation du retrait de l'État, cependant, cette fois-ci, nous avons un allié de poids dans cette bataille et cet allié c'est la justice, la justice administrative qui, fin 2010, a condamné l'État au versement de cette dette.

Soulignons justement qu'avec cette dette, qui a été honorée il y a de cela peu de temps, c’est toute une organisation du service public qui avait été bouleversée et des projets qui ont été bloqués qui vont pouvoir se voir aujourd'hui mis à jour.

Ne revenons pas sur le passé, évidemment, réjouissons-nous uniquement que la M.D.P.H. puisse se voir aujourd'hui rétablie dans ses droits et qu'elle puisse participer à l'effort que la Ville fournit pour les personnes en situation de handicap, un effort à hauteur de 268 millions d'euros.

Certes, ne remuons pas le passé, mais n'ayons pas la mémoire trop courte.

07 juillet 2011

OPAH République: peser sur la rédaction du cahier des charges...


Le dispositif pour inciter les propriétaires de logement autour de la place de la République à réhabiliter leur bien dans le sens du développement durable avance et avance bien.

Après avoir voté un vœu qui expliqua ce que nous souhaitions, un diagnostic territorial a été réalisé et des études de cas plus approfondies montrant que des marges de manœuvre très importante existaient.

Nous sommes dans la dernière phase, celle de définition du dispositif. C’est pourquoi Pierre Aidenbaum et moi-même avons écrit à Jean-Yves Mano, adjoint au maire de Paris chargé du logement, pour lui faire part des éléments qui nous paraissent importants d’intégrer.


Monsieur l’Adjoint au Maire,
Comme vous le savez, un diagnostic territorial a été réalisé autour de la place de la République dans l’hypothèse du lancement d’un dispositif de type OPAH, consacré au développement durable, à travers les thématiques des économies d’énergie, de l’utilisation des parties communes et de la mixité sociale.
Bien que nous n’ayons toujours pas été destinataires du rapport final remis à la Direction du Logement et de l’Habitat par le bureau d’étude, les premiers éléments dont nous avons eu connaissance nous font penser qu’il y a intérêt à ce que ce dispositif inédit puisse voir le jour.
C’est pourquoi, nous tenons à vous faire part des éléments que nous souhaitons trouver dans le cahier des charges qui permettra de sélectionner l’opérateur pour une telle OPAH.
1/ Mettre en place un dispositif participatif innovant de mobilisation des propriétaires et d’aide à la décision.
2/ Maîtriser des loyers en fonction des aides accordées en mobilisant les dispositifs déjà existants (AIVS, Louez Solidaire).
3/ Augmenter l’aide financière versée pour la réhabilitation du logement si elle respecte les exigences du développement durable. Elargir le spectre des aides prévues par le Programme d’intérêt général adopté par la Ville pour la réhabilitation et l’amélioration de l’efficacité énergétique des copropriétés, à toutes les facettes du développement durable (thermique, accessibilité, végétalisation…).
4/ Porter, dans ce dispositif, une attention particulière à l’isolation des parties communes et favoriser l’aménagement de ces parties communes (local vélos, tri, courette intérieure, récupération des eaux, compost,…).
5/ Etudier des montages innovants permettant de diminuer le coût de remplacement des chaudières collectives et chauffe-eaux individuels ainsi que des fenêtres via des achats groupés, des prêts dédiés éventuellement subventionnés ou garantis, ou des partenariats avec des énergéticiens. Intégrer les progrès techniques récents en matière de réseaux électriques intelligents, là aussi éventuellement en partenariat avec les fournisseurs.
6/ Soutenir financièrement les travaux de mise en accessibilité des bâtiments.
Ces propositions sont établies dans la perspective de limiter l’impact financier global pour la Ville de cette opération, soit en mobilisant des dispositifs déjà mis en place dans une logique de guichet unique, soit en favorisant l’aide à la prise de décision, soit en recourant à des partenariats innovants.
Nous pensons, en effet, qu’une telle opération ne pourra donner de résultats que si les copropriétaires sont sensibilisés et se sentent pleinement impliqués, mais aussi et s’ils ont accès à un service d’aide très poussé
leur facilitant des démarches variées (diagnostics techniques, subventions, prêts, commandes groupées) a priori complexes.
Nous tenons à souligner l’impact que cette opération doit avoir vis-à-vis des habitants de nos arrondissements, composés d’immeubles au bâti ancien, très énergétivores. L’îlot autour de la place de la République que nous souhaitons créer, doit pouvoir être donné en exemple aux autres propriétaires d’appartements ou d’immeubles pour les inciter à entamer des travaux répondant aux exigences du développement durable. Il illustrera ainsi l’ambition de la Ville de Paris dans la réalisation de nos objectifs du Plan Climat.
Enfin, nous vous rappelons notre souhait d’être pleinement associés à la prise de décision concernant ce dossier, à la rédaction du cahier des charges ainsi qu’à sa mise en place concrète.
Pierre Aidenbaum, Maire du 3e
Gauthier Caron-Thibault, Conseiller de Paris, Adjoint au Maire du 3e chargé du logement, des affaires sociales, des seniors et des personnes en situation de handicap

05 juillet 2011

Conseil d'arrondissement : bientôt 21 nouveaux logements dans le 3e !


Lundi soir, se tenait le quatrième Conseil d'arrondissement de l'année à la Mairie du 3e.

Dans un premier temps, le Conseil local du handicap (CLH) du 3e, nous a demandé de l’éclaircir au sujet du projet de réaménagement de la Place de la République. Le CLH, qui a déjà déposé à deux reprises des contributions traitant de l'accessibilité, en apportant des idées concrètes et des recommandations pour définir au mieux les opérations de travaux, a fortement insisté sur la nécessité de mener une réflexion afin de faciliter l'accès aux personnes à mobilité réduite pour passer de la Place de la République au boulevard du Temple en restant côté 3e. En effet, aujourd'hui, un escalier et un trottoir très étroit rendent ce passage impossible et ses membres craignent que ce point ne soit pas pris en compte dans la définition du projet.
Il a été répondu que le périmètre d'étude, plus large que le périmètre d'intervention de départ, avait permis de prendre en compte la contribution élaborée par le CLH, en terme d'accessibilité et plus particulièrement concernant cet escalier. Deux options de mise en accessibilité ont ainsi pu être dégagées. Il avait d'abord été prévu d'intervenir directement sur l'escalier. Mais celui-ci recouvre un important ouvrage de ventilation appartenant à la RATP et son déplacement nécessiterait un budget conséquent. Les études devraient finalement se porter sur une solution alternative, techniquement plus envisageable, qui consisterait à mettre en conformité la bande de trottoir qui se trouve en contrebas de cet escalier en l'élargissant et en la sécurisant. Le coût de cet aménagement reste pour l'heure incertain, l’étude budgétaire étant en cours. Pierre Aidenbaum, Maire du 3e, a proposé de transmettre la question à Annick Lepetit, adjointe au Maire de Paris, chargée des déplacements, des transports et de l'espace public, de manière à lui faire savoir que nous restons extrêmement vigilants sur ce problème d’aménagement.

Un compte-rendu de bilan des quatre Conseils de quartier du 3e, a ensuite été dressé par Christine FREY, pour l'année 2010 et le premier trimestre 2011. Malgré l'inscription de près de 100 nouveaux conseillers en 2010 (420 contre 323 en 2009), la fréquentation de ces instances participatives est restée relativement faible, même si elle s'est stabilisée (moyenne de 15 à 20 participants, très loin des centaines de personnes relevées en début de mandature). Une légère augmentation du nombre des réunions a néanmoins été constatée (55 tout type confondu).
Pour autant, les Conseils de quartier, grâce à la réelle qualité de l’investissement des personnes qui les composent, sont à l'origine de nombreuses propositions. Ils constituent des acteurs importants de l'animation du 3e et permettent de créer un lien entre les habitants et les élus. Et malgré les critiques formulées par certains conseillers de quartier, la création du comité budgétaire à la fin de l’année 2009, a permis de réaliser de nombreux projets d’investissement. Une réunion s’est d'ailleurs tenue le 23 mai dernier, dont sont ressorties des propositions concrètes d’amélioration du dispositif avec la rédaction d’une nouvelle charte. Quoiqu’il en soit, les investissements des Conseils de quartier ont connu un véritable rebond en 2010 (près de 40 000€ d'équipements). Ils ont ainsi pu intervenir de manière constructive dans de nombreux domaines qui touchent au quotidien des habitants du 3e. Je tiens également à les remercier d’avoir toujours accepté de financer les projets du Conseil Local du Handicap (guide d’accessibilité culturelle et touristique, achat de matériel informatique accessible,…).

J’ai, pour ma part, présenté une délibération particulièrement importante. Votée à l’unanimité, elle concerne la constitution d’un ensemble immobilier de 21 logements (4 T1, 3 T3, 14 T2) au 46/48, rue des Gravilliers avec des loyers correspondant aux besoins des classes moyennes et populaires, plus de 80% de la population parisienne. Ce projet revient de loin puisqu’en décembre 2007 nous avons procédé à l’achat de cet immeuble. Depuis le bailleur social, la SGIM, la Ville de Paris et la Mairie du 3e ont travaillé sur trois aspects du dossier : le relogement des personnes qui vivaient dans des conditions de vie indignes, l’éviction commerciale des magasins en rez-de-chaussée et la définition du projet des logements sur cette adresse, en partenariat avec l’Architecte des bâtiments de France. Sur ces 21 logements, l1 seront attribués à la Ville. En outre, les objectifs du Plan Climat ont été pleinement intégrés, le projet devant permettre de diviser par quatre les consommations énergétiques (isolation renforcée, usage de chauffage climatique au gaz, ventilation mécanique, dispositifs de gestion individuel des eaux,..). Le chantier commencera en janvier 2012 pour une livraison des habitations fixée au printemps 2013.

Enfin, une délibération de subvention, destinée à l’association « Bibliothèque des Amis de l’Instruction du 3e arrondissement » , a été votée pour un montant de 3 500€. Comme l'a souligné Patrick BADARD, délégué à la Culture, l’Animation locale et la Mémoire, cet espace, situé au 54, rue de Turenne, crée au XIXè siècle comme un programme idéal d’instruction pour les classes populaires (ouvrières), est à la fois un lieu de patrimoine et un lieu de consultation d’un ensemble de 20 000 volumes dédiés aux sciences et techniques, à la philosophie, à la géographie et à l’histoire. La bibliothèque célèbrera son 150e anniversaire à l'automne prochain.

04 juillet 2011

Carreau du Temple: cela commence par une bâche...


Depuis 2001, la Mairie du 3e et la Ville de Paris se sont fixées comme objectif de redonner vie au Carreau du Temple, lieu emblématique de l'arrondissement. L’instauration d'un tel chantier se devant d'être mûrement réfléchie à chacune de ses étapes, la Mairie a associé étroitement les habitants au processus de décision.



A l’initiative des Conseils de quartier, la municipalité a invité les élèves de l’Ecole supérieure des arts appliqués Duperré, située dans le 3e, à concevoir un habillage plus esthétique et attrayant des bungalows de chantier situés à l'angle des rues Perrée et Eugène Spuller, jusqu'à la fin des travaux de réaménagement au second trimestre 2013.



Les élèves ont ainsi exposés au rez-de-chaussée de la Mairie, du 12 au 23 mai, les 25 projets réalisés à cette fin dans le cadre de leur enseignement en « Perspectives spatiales, 3D ». Une consultation a été organisée pour départager les 25 projets.



Les 5 projets ayant reçu le plus de suffrages de la part des habitants (plus de 350 votants), ont ensuite été soumis à la délibération d’un jury de 10 personnes (Maire, élus du 3e, conseillers de quartier, membre de l'Atelier local de l’urbanisme, représentants de l'école Duperré et de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture de la Ville de Paris), qui a désigné, Marion Decroix, élève à l'école Duperée, grande gagnante du concours.



Vous êtes donc invités lundi 4 juillet à 18h, à l’Inauguration de la bâche du chantier du Carreau du Temple, en présence de la lauréate de la « compétition ».



Une métamorphose artistique à ne manquer sous aucun prétexte !



Vous e connaissez pas l’école Duperré, dans le 3e ? Cliquez ici !

01 juillet 2011

Heureux, tout simplement...


Heureux, tout simplement heureux, pour lui, pour Anne Sinclair, pour ses enfants.

Heureux, pour tous les militant-e-s et sympathisant-e-s de gauche qui ne pouvaient croire à ce qui lui a été reproché.

Nous sommes dans le temps humain, il n’y a pas lieu d’en dire plus.

Le dossier suit encore son tour, le procureur s’en assure.

Mas le moment que nous vivons fait vraiment contre-balancier avec ce que nous vivions depuis le 15 mai.

Le temps judiciaire continue.

N’en faisons pas un être providentiel, n’en faisons pas plus une occasion de punir. Soyons dans la justice tout simplement.

Le temps politique viendra après. S’il le souhaite. Et sous la forme qu’il veut.