Gagné! Le 3ème arrondissement sera partie prenante de l'OPAH Développement Durable!

Suite au vote de ce voeu que je viens de présenter au Conseil de Paris, le 3ème arrondissement fera partie de l'expérimentation pour un nouveau type d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat vouée au développement durable!

(Au fait, une OPAH, c'est quoi? cliquez ici)



Vœu
voté par le Conseil de Paris du 10 mars 2009
Afin d’obtenir la mise en place
D’une OPAH vouée au Développement Durable


L’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat « Arts et Métiers » arrivera à terme à la fin de l’année 2009. C’est, depuis décembre 2004, 1248 appartements traités entièrement ou en partie, 115 immeubles rénovés, 3 400 000 euros de subventions versés à des propriétaires bailleurs ou occupants sous condition de ressources. Suite à la volonté spécifique de la Mairie du 3ème arrondissement d’utiliser ce dispositif afin de maîtriser les loyers, c’est également 106 appartements qui aujourd’hui ont été remis sur le marché locatif entre 15.34 et 16.81 euros du m² hors charge.


Aujourd’hui, de nouveaux enjeux apparaissent compte tenu du bâti spécifique, des problématiques sociales et des évolutions sociétales que rencontre le 3ème arrondissement et se trouvent réunis dans nos objectifs de développement durable : ils concernent l’amélioration des performances thermiques de nos immeubles et logements, leur adaptation aux nouveaux comportements induits par les préoccupations environnementales et générationnelles et la nécessité de continuer à réhabiliter un maximum de logements occupés par des locataires ou propriétaires modestes.


Le bâti spécifique de notre arrondissement nécessite en effet un effort particulier pour lutter contre les déperditions d’énergie qui pèsent sur les factures de chauffage des foyers et contribuent à la détérioration d’immeubles souvent très anciens (80% d’entre eux datant d’avant 1914). Selon un « Pré-Diagnostic pour une OPAH Développement Durable » réalisé par l’Atelier Local d’Urbanisme du 3ème arrondissement en décembre 2008, le gisement total d’économies d’énergie accessibles sans prouesse technologique est de 120.000.000 kWhep, soit 40% des consommations actuelles. Une première étape correspondant à un gain de 10% serait donc raisonnable et permettrait de traiter en profondeur les premières anomalies les plus criantes.


Si nous voulons promouvoir le développement durable dans la Cité, il faut aussi que sa pratique soit rendue possible dans nos immeubles. Des cages d’escaliers trop étroites ou des locaux non aménagés ne permettent pas aujourd’hui de pratiquer aisément le tri sélectif des déchets, le rangement des instruments de mobilité douce (comme le vélo ou les poussettes) et ne facilitent pas la circulation des personnes à mobilité réduite, âgées ou handicapées, et donc leur maintien à domicile. Sur ces chantiers, il y a matière à réfléchir pour apporter à ces problèmes des réponses concrètes.


De même, certains phénomènes de sur-occupation des logements et leurs conséquences directes (problème d’hygiène, dégradation plus rapide, tensions familiales,…) peuvent être traités à travers des travaux d’amélioration minimes ou d’adaptation simples, relevant de la responsabilité du locataire, sans dénier pour autant la légitime aspiration de leurs occupants à un relogement dans le parc social. Ces travaux relevant de la responsabilité du locataire, cette action d’ « autoréhabilitation » pourrait être rendue possible par la mise en place d’un dispositif de micro-crédit. Mieux gérer l’espace habitable, prévenir les maladies dues à des conditions sanitaires inadaptées et traiter à temps les problèmes normaux de vieillissement du logement contribueraient à une politique d’amélioration de l’habitat en phase avec les problématiques du 3ème arrondissement.


Ces trois aspects qui nécessitent des améliorations et des innovations ne peuvent pas compter que sur le bon vouloir des propriétaires, la capacité des locataires à les financer ou encore l’utilisation des dispositifs déjà existants comme l’ANAH ou les COC. C’est pourquoi, si ces objectifs sont reconnus comme nécessaires, il faut se doter d’une structure locale de communication, d’incitation et d’organisation afin d’obtenir dans ces domaines une coordination des moyens en vue d’avancées quantitatives et qualitatives.


Partant du même principe que celui énoncé dans le Rapport Brundtland, publié en 1987 par la Commission Mondiale sur l’Environnement et le Développement, selon lequel il est nécessaire de s’orienter vers un « développement qui répond aux besoins des générations du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs », le Conseil du 3ème arrondissement demande à la Mairie de Paris d’étudier la mise en place d’une OPAH « Développement Durable », qui traiterait de ces trois objectifs, dans le 3ème arrondissement.

Flash Info Compte-Rendu de Mandat - Mise en place d'une Agence Immobilière à Vocation Sociale sur Paris

Monsieur le Maire,
Mes cher-e-s Collègues,


« Louez solidaire et sans risque ». Choisi par la précédente équipe municipale début 2008 pour la mise en place d’un dispositif d’un genre nouveau afin de capter des logements du parc privé pour les relouer à un loyer moins important, ce slogan en disait long sur ce que nous proposions aux propriétaires. Nous proposions alors à des bailleurs privés de parfaire l’insertion sociale de familles, titulaires d’un emploi et vivant en hôtels meublés, avec force de garantie, dont la libération au terme du bail. L’aide sociale à l’enfance, au lieu d’être mobilisée pour payer les chambres d’hôtels, allait donc être mis à profit d’une location d’un genre nouveau, à loyer modéré, d’un appartement familial traditionnel, premier pas de ces familles vers l’autonomie sociale. C’est aujourd’hui 250 appartements environ qui sont ainsi rentrés dans ce dispositif et déjà plus de familles qui en bénéficient car les premiers relogements dans le parc social commencent à avoir lieu laissant la place à de nouveaux usagers.

Le dispositif que nous nous apprêtons à mettre en place aujourd’hui vient élargir le champ d’application de notre volonté en matière de mobilisation du parc privé dans un objectif social.

En effet, si les bénéficiaires uniques de Louez Solidaire et Sans Risque sont les familles, en voie d’insertion sociale, prises en charge par l’aide sociale à l’enfance, ses oubliés sont donc les foyers sans enfant, couple ou célibataire. Soulignons ici que ces populations sont généralement oubliées des dispositifs institutionnels existants. Quand ils sont précaires ou isolés, ces foyers sans enfants, même travailleurs pauvres, très souvent dans le secteur du service à la personne, ne sont pas pris en charge par l’ASE en cas de rupture locative, ne trouvant de recours qu’auprès de proches ou de centre d’hébergement. Par ailleurs, ces foyers, sans enfant, ne sont pas bénéficiaires d’allocations familiales, pourtant facteur important de solvabilisation pour les propriétaires. L’accès donc au marché privé locatif est très difficile pour ces personnes. Ce n’est d’ailleurs pas un hasard si un demandeur de logement sur trois est un foyer composé d’une ou deux personnes, ayant des ressources n’excédant pas le plafond PLUS.

En période de crise économique dont les effets sont pour l’instant inconnus mais les victimes pressenties, cette création d’une agence immobilière à vocation sociale tombe à point nommé. Pour un coût total de 2,3 millions d’euros, au titre du Fonds de Solidarité Logement, nous pouvons attendre que cette délibération apporte une réponse à ces situations en captant 500 logements d’ici la fin de la mandature, dont la moitié d’ici fin 2010.

Les logements, qui seront l’objet des prospections de l’association Solidarité Habitat Ile de France missionnée pour cette opération, seront de petites tailles, moins de 30m², et accueilleront en priorité des foyers sans enfant aux ressources modestes, moins de 1500 euros pour un célibataire et moins de 2250 euros pour un couple, et donc de fait bénéficiaire de la nouvelle allocation logement que la Ville de Paris a récemment mise en place.

Cette Agence Immobilière à Vocation Sociale, qui mettra en lien le bailleur et le locataire sans passer par un quelconque intermédiaire, incitera à cette forme de solidarité locative en facilitant la vie des propriétaires. En effet, le coût de sa mise en place ne correspond pas qu’au paiement des loyers ou qu’au frais de fonctionnement de la structure associative. Les primes d’assurance de type « garantie du risque locatif » seront également assumées, ainsi que les diagnostics techniques obligatoires à l’entrée dans les lieux lors d’une nouvelle location. Une partie des frais de gestion afférents à tout bail sera également prise en charge. De même, les travaux traditionnels de remise en état lors de toute nouvelle entrée pourront être financés par le dispositif sans pour autant dépasser 2 000 euros, afin de ne pas se substituer aux dispositifs traditionnels de réhabilitation des logements du type ANAH ou OPAH. L’offre de ces avantages garantira en échange au futur locataire un loyer de 10 à 20% en dessous du marché sur une période minimale de 6 ans.

S’il faut souligner ici l’ingéniosité de ce système qui réunit des dispositifs existants de type CAF, aide à la médiation locative ou allocation logement de la Ville de Paris et qui les met à disposition des locataires précarisés et des propriétaires de plus en plus à la recherche de garanties locatives, il faut aussi souligner l’avant-garde de sa motivation. En effet, en période de crise, alors même que le coût de la vie ne cesse d’augmenter et malgré nos efforts incessants pour financer toujours plus de logements sociaux, cette intermédiation à destination des publics les plus défavorisés va être de plus en plus nécessaire, voire recherchée si on souhaite que le marché locatif privé n’exclut pas définitivement toute une frange de la population qui contribue par leur caractéristique à la mixité parisienne et par leur type de profession exercée, à la cohésion de notre capitale.

Beau parent versus parent

Le président de la République a souhaité mettre en place le statut du beau parent qui permettra pour toutes celles et ceux qui ne peuvent pas se marier ou qui ne le souhaitent pas mais qui élèvent de concert un enfant de pouvoir avoir une reconnaissance et une protection juridique.

Idée intéressante… Mais ce texte n’a peut être pas la portée que certains veulent lui donner. Il s’agit juste de partager l’autorité parentale entre un parent biologique et un tiers, accord devant être manifesté et homologué par un juge. On facilite donc, et à juste titre, la vie de celles et ceux qui ne veulent pas se marier.

Idée intéressante… Mais cela n’aboutit pas à la reconnaissance du couple homosexuel comme égal du couple hétérosexuel car cette disposition ne donnera pas les mêmes droits et devoirs que le mariage en matière de filiation, de protection et autres. Les familles homoparentales qui, selon les estimations, élèvent 30 000 enfants, vivront donc toujours contraintes de ne pas pouvoir se marier.

Idée intéressante… Mais si cette disposition rappelle à chaque instant l’actualité du combat pour l’ouverture du mariage aux personnes de même sexe, il faut tout faire pour que la sempiternelle tarte à la crème ne revienne pas sur ce sujet, ni sur la place publique, ni dans les rangs de la Gauche : « nous avons besoin d’un débat avant de trancher… ». Débat dans lequel Boutin s’est déjà immiscée, il ne manque plus que Vanneste…

Les arguments sont clairs, les débats ont eu lieu : les Françaises et les Français sont prêts à cette évolution législative qui ne fera que nous mettre enfin en accord avec l’évolution de la société et de ses mœurs. Multiplier les appels au débat n’est qu’un moyen pour reculer, retarder, repousser ce qu’on ne veut pas accepter. Le PaCS fut une avancée décisive que la Gauche a su mener et expliquer. Aujourd’hui, nous voulons clore le débat et célébrer le mariage.

Communiqué de Presse du Parti Socialiste

Voeux votés au Conseil du 3eme ardt

Hier, le Conseil d'arrondissement a voté deux voeux dont il me parait important de dire quelques mots.

Tout d'abord, un voeu sur les expulsions locatives qui ne vont pas tarder à reprendre puisque la trêve hivernale se termine le 15 mars. Un certain nombre de familles, évidement aussi dans le 3ème arrondissement, vont se retrouver expulsables et être poussées à trouver un hébergement soit chez des proches, soit en hôtel, soit en centre d'hébergement et de réinsertion sociale. Depuis 2001, la Ville de Paris a cherché à coordonner les services sociaux et la Caisse des Allocations Familiales afin de traiter en amont les problèmes qui peuvent causer les expulsions comme le non paiement des loyers. C'est ainsi un chiffre d'expulsion effective d'année en année en baisse, même s'il reste cependant encore trop haut. Cette année, avec la mise en place du Droit au Logement Opposable, le Préfet doit reloger les familles de bonne foi expulsées sans solution de relogement ou d'hébergement. Il serait donc incompréhensible que cette année le chiffre des expulsions soit aussi haut. Parallèlement, si nous devons financer toujours plus de logement sociaux à faible loyer pour éviter ces situations, force est de constater que le gouvernement baisse les budgets nationaux et que les députés UMP ne pensent qu'à plafonner les surloyers demandés aux locataires de logements sociaux dépassant de 180% les plafonds de ressources pour en bénéficier. C'est donc vers le Préfet que les élu-e-s du 3e arrondissement se sont tourné-e-s pour demander de considérer Paris comme zone hors expulsion locative pour les locataires de bonne foi, eu égard à la pénurie du parc social et aux conséquences de la crise économique, et de reloger prioritairement sur son contingent les familles expulsables validées par le dispositif du droit au logement opposable, comme lui impose la loi entrée en vigueur le 1er décembre 2008.

Enfin, un voeu demandant la mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) vouée au développement durable. L'OPAH en cours en ce moment sur le quartier Arts et Métiers se terminera fin 2009 et aura permis de verser plus de 3 millions d'euros de subventions pour réhabiliter 115 immeubles, 1248 logements et créer 106 logements à loyer modéré dans le parc privé, grâce à l'action du Pacte de Paris. La fin d'une OPAH est aussi l'occasion de faire un bilan qualitatif et de se rendre compte de l'apparition de nouveaux enjeux dans la politique de l'habitat. Et ces enjeux sont au nombre de trois, pleinement constitutifs d'un habitat durable car ils nous permettent de mieux utiliser nos logements et immeubles aujourd'hui pour pouvoir encore les utiliser au mieux demain. Le premier enjeu est énergétique. Plus de 80% de nos immeubles datent d'avant 1914 et certains sont très dégradés donc particulièrement énergétivores, coûtant très cher aux locataires qui les occupent et qui sont souvent économiquement précaires. Une étude réalisée par l'Atelier Local d'Urbanisme du 3e ardt a montré que sans prouesse technologique particulière, quelques travaux permettraient de résoudre ces situations et donc de rendre nos immeubles et logements plus éco-compatibles et plus économes. Le deuxième enjeu est sociétal. Aujourd'hui, de nouveaux comportements se sont durablement implantés (comme le tri sélectif des déchets ou la pratique donc le stockage des mobilités douces (vélo,...)) et les évolutions des modes de vie font que de plus en plus de personnes à mobilité réduite (âgées ou handicapées) souhaitent rester vivre dans leurs logements. Cependant, nos immeubles n'ont pas été conçus pour cela et ne permettent pas forcément ces nouvelles manières de vivre. Mais des solutions existent au cas par cas, encore faut-il se pencher dessus avec des spécialistes. Enfin, dernier enjeu, l'enjeu social concerne la situation de certaines familles vivant en suroccupation dans leur logement et non accompagnées dans la gestion de leur habitat. Le travail social montre que pour certaines d'entre elles, certains menus travaux d'aménagement intérieur, de remplacement,... peuvent avoir un impact sur la santé, les relations au sein d'une même famille ou encore la salubrité du logement sur le moyen terme. Un appui en ce domaine serait donc important et aurait un effet direct. Nous ne pouvons cependant pas compter sur la bonne volonté des propriétaires ou la capacité des locataires à relever seuls ces nouveaux enjeux tant les dispositifs sont complexes et les solutions difficiles à trouver. Il faut pour cela se doter d'un outil capable d'informer, d'orienter, de conseiller et de réunir les financements pour les propriétaires ou locataires de manière à rendre les travaux faciles, aisés et peu chers. Tel est donc le sens de ce voeu, obtenir de la Ville de Paris la mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat vouée au développement durable dans le 3ème arrondissement, ce qui impliquerait la présence sur place d'une équipe dédiée à ce dispositif afin d'obtenir des résultats concrets.

Un cran supplémentaire a été passé dans la chasse à l'homme...

Le PS condamne avec la plus grande fermeté l’opération scandaleuse menée au sein de la communauté Emmaüs
Le 19 février 2009

Le Parti socialiste condamne avec la plus grande fermeté l’opération scandaleuse menée les 16 et 17 février au sein de la communauté Emmaüs de Marseille Pointe-Rouge.

Cette opération, qui fait suite à plusieurs autres, aux sorties des écoles, dans un centre Emmaüs de Côte d’Or, ainsi que dans les locaux d’une caisse d’assurance maladie, a franchi un nouveau stade par la perquisition des locaux d’Emmaüs, le placement en garde à vue de son responsable, et la recherche dans les dossiers du centre de noms à consonance étrangère.

Au-delà du reniement des propos du président de la République qui, le 17 octobre 2007, déclarait devant le Conseil économique et social : « quand quelqu’un est à la rue, qu’il est dans une situation d’urgence et de détresse, on ne va quand même pas lui demander ses papiers », le Parti socialiste dénonce ces pratiques intolérables visant à terroriser les populations les plus en difficulté et, aussi, les personnes souhaitant leur porter secours.

Il n’est pas acceptable de vouloir instaurer dans notre société un climat de peur, de chasse et de dénonciation à l’égard de nos concitoyens les plus en difficultés.

Le Parti socialiste demande au président de la République que des instructions soient données afin qu’il soit mis un terme à ce type de pratiques.

Communiqué de Marie-Pierre de la GONTRIE,
Secrétaire nationale aux Libertés publiques et à la Justice,
et Sandrine MAZETIER, Secrétaire nationale à l’immigration

et pour signer la pétition:

Le 17 février dernier, un compagnon d'Emmaüs en situation irrégulière a été arrêté suite à une intervention des services de police dans les locaux de la communauté de la Pointe Rouge à Marseille.

Une telle arrestation va à l'encontre du principe d'accueil et de secours inconditionnel des personnes démunies quelle que soit leur situation.

Après avoir pris connaissance des investigations diligentées par la police au sein de la communauté d'Emmaüs de Marseille, nous, soussignés, reconnaissons avoir nous-mêmes priviligié l'accueil et le secours de personnes, fragilisées ou démunies, rencontrées à l'occasion de notre engagement professionnel, associatif ou militant, sans nous préoccuper au préalable de leur situation au regard de la loi.

http://placeauxdroits.net/petition2/?petition=16